Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DE LUXE
Royal de Luxe, Association

Numéro de dépôt :
3895714
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
ROYAL DE LUXE de Royal de Luxe

Présentation de la marque ROYAL DE LUXE

Déposée le 9 février 2012 par la société Royal de Luxe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société Royal de Luxe domicilié(e) Porte Saint-Pierre, Place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 757 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Royal de Luxe, Mme Guigan Tatiana domicilié(e) Porte Saint-Pierre, Place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France.

La marque ROYAL DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DE LUXE est expirée depuis le 9 février 2022.

Royal de Luxe a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL DE LUXE ROYAL DE LUXE


Royal de Luxe, Association - Porte Saint-Pierre, Place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France - SIREN 378757686


Royal de Luxe, Mme Guigan Tatiana - Porte Saint-Pierre, Place du Maréchal Foch - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ;

Aliments pour les animaux ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.